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Marques déposées par monsieur Félix SOUSSAN
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VIA DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA DIVA
Monsieur Félix SOUSSAN

Numéro de dépôt :
3006114
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010
VIA DIVA de Félix SOUSSAN

Présentation de la marque VIA DIVA

Déposée le 8 février 2000 par monsieur Félix SOUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est monsieur Félix SOUSSAN domicilié(e) demeurant 6 avenue de la Passerelle, à 94100 Saint-Maur des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques HUILLIER Avocat à la Cour - France.

La marque VIA DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA DIVA est expirée depuis le 8 février 2010.

Félix SOUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : UN JOUR, AILLEURS , (Marque figurative) , CREATION MAURO CASTALDO , UN JOUR AILLEURS PARIS


Monsieur Félix SOUSSAN - demeurant 6 avenue de la Passerelle, à 94100 Saint-Maur des Fossés - France


Jacques HUILLIER Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342758 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342757 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 6 avril 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°320065 - Publication au BOPI 2001-04-06

Inscription le 26 novembre 2001 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°335692 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

- Métaux précieux et leurs alliages bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - Cuirs et imitations du cuir, étuis pour clés, porte-documents, portefeuilles, sacs à main, cartables et serviettes, sacs à dos, à provision, de plage de voyage, sacs housses, boites en cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, et cannes. - Linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, couvertures de voyage, rideaux et tentures murales en matières textiles, non-tissés. - Tabacs, articles pour fumeurs, allumettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.